Hélène Duberos
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Duberos (Hélène)
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
à la section sociale
Suppléants
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
JORFTEXT000000795107
(source JORF)
nomination
30 Octobre 2003
30/10/2003
De:
Duberos (Hélène)
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
à la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 11°)
Suppléants
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
JORFTEXT000000795107
(source JORF)
nomination
30 Octobre 2003
30/10/2003
De:
Duberos (Hélène)
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Outre
Le médecin conseil ou son représentant
Suppléants
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
JORFTEXT000000795107
(source JORF)
composition
30 Octobre 2003
30/10/2003
De:
Duberos (Hélène)
Objet:
membres suppléants du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, section sanitaire, section sociale et formation plénière
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
JORFTEXT000000410772
(source JORF)
nomination
31 Octobre 2002
31/10/2002
De:
Hélène Duberos
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés au 4° de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Remplace:
M. Pierre Fender
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000593982
(source JORF)
nomination
07 Février 2002
07/02/2002
De:
Hélène Dubéros
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération générale du travail (CGT)
conseil_administration
JORFTEXT000000591715
(source JORF)
nomination
07 Octobre 2001
07/10/2001